CONDITIONS DE VENTE
1. Expédition et Livraison
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Zones : France métropolitaine, DOM-TOM (envoi suivi) et reste du monde (recommandé suivi).
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Délais : Environ 15 jours ouvrés (basés sur l'article le plus long en cas de commande multiple).
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Responsabilité : Vous déclinez toute responsabilité en cas de retard de la Poste ou de colis marqué "Livré" mais non reçu (en livraison standard).
2. Processus de Commande
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Validation : La commande est ferme dès le clic sur "Confirmez votre commande" après le récapitulatif du panier.
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Confirmation : Un e-mail est envoyé au client pour accuser réception.
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Annulation : Le texte stipule qu'aucune annulation n'est possible une fois la commande validée.
3. Réception et Litiges
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Signalement : Le client doit inspecter le colis et émettre des réserves immédiates auprès du transporteur et de ELIA BIJOUX en cas de dommage ou d'ouverture.
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Procédure : En cas de dégradation, un "Constat de Spoliation" (formulaire 170) est obligatoire pour toute réclamation ou indemnisation.
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Erreurs de produit : Si le bijou est non conforme (faute d'orthographe, mauvais modèle), le client le renvoie et vous remboursez les frais de port avant d'expédier le nouveau produit.
4. Tarification et Paiement
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Prix : Indiqués en Euros TTC (TVA incluse). Vous vous réservez le droit de les modifier, mais le prix payé est celui du jour de la commande.
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Hors UE : Les taxes de douane éventuelles sont à la charge exclusive du client.
5. Droit de Rétractation et Garanties
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Exception : Le droit de rétractation (le droit de changer d'avis) et la garantie "satisfait ou remboursé" sont exclus pour tous les articles personnalisés ou créations spéciales.
6. Protection des Données et Droit
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Données : Le client a un droit d'accès et de rectification (Loi de 1978). Les données ne sont pas partagées avec des tiers.
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Juridiction : Le contrat est régi par la loi française et les tribunaux français sont les seuls compétents.
